Déposée le 18 décembre 1996 par la société étrangère Versailles B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OENOBIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est la société étrangère Versailles B.V domicilié(e) Verrijn Stuartweg 60 - 1112 - AX DIEMEN - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque OENOBIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Versailles B.V., Société de droit néerlandais - Verrijn Stuartweg 60 - 1112 - AX DIEMEN - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2329974 - Publication au BOPI 2006-12-21
Inscription le 3 février 1997 - Concession de licence n°232178 - Publication au BOPI 1997-02-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Inscription le 22 novembre 2002 - Changement d'adresse n°359660 - Publication au BOPI 2002-11-22
Inscription le 30 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378496 - Publication au BOPI 2003-09-30
Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455984 - Publication au BOPI 2006-12-21
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 13 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577554 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Inscription le 25 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670663 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Inscription le 31 mai 2016 - Constitution de gage n°671001 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2016 n°2632548 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-17
Inscription le 1 juin 2017 - Radiation de gage n°700774 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01
Inscription le 14 juin 2017 - Radiation de gage n°701808 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions lotions pour les cheveux; dentifrices, et particulièrement l'huile de bourrache et toutes autres huiles végétales ou animales riches en acides gras essentiels; capsules d'huile de primevère du soir et d'huile de germe de blé. Compléments nutritionnels comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micronutritionnels tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage cosmétique. Produits cosmétiques sous toutes formes galéniques. Huile de bourrache et toutes autres huiles végétales ou animales riches en acides gras essentiels; capsules d'huile de primevère du soir et d'huile de germe de blé à usage diététique. Compléments nutritionnels comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micronutritionnels tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage médical. Compléments nutritionnels destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OENOBIOL"
